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TOUS DROITS R\u00c9SERV\u00c9S<\/p>\n
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MARQUES DE COMMERCE<\/p>\n
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ARTICLE 1 \u2013 MENTIONS L\u00c9GALES<\/p>\n
1.1 Site (ci-apr\u00e8s le \u00ab\u00a0site\u00a0\u00bb) :<\/p>\n
Ch\u00e2teau La Lagune<\/p>\n
1.2 \u00c9diteur (ci-apr\u00e8s \u00ab\u00a0l\u2019\u00e9diteur\u00a0\u00bb) :<\/p>\n
SCA Ch\u00e2teau La Lagune<\/p>\n
Si\u00e8ge social : 81 Avenue de l\u2019Europe 33290 LUDON-M\u00c9DOC (France)<\/p>\n
Num\u00e9ro SIREN : 781\u00a0934 732<\/p>\n
1.3 H\u00e9bergeur (ci-apr\u00e8s \u00ab\u00a0l\u2019h\u00e9bergeur\u00a0\u00bb) :<\/p>\n
Ch\u00e2teau La Lagune est h\u00e9berg\u00e9 par Infomaniak.<\/p>\n
<\/p>\n
ARTICLE 2 \u2013 ACC\u00c8S AU SITE<\/p>\n
L\u2019acc\u00e8s et l\u2019utilisation du site sont strictement personnels. Vous acceptez de ne pas utiliser ce site et les informations ou donn\u00e9es qui y sont contenues \u00e0 des fins commerciales, politiques, publicitaires ou pour toute forme de sollicitation commerciale, en particulier l\u2019envoi d\u2019e-mails non sollicit\u00e9s.<\/p>\n
<\/p>\n
ARTICLE 3 \u2013 CONTENU DU SITE<\/p>\n
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images, s\u00e9quences vid\u00e9o anim\u00e9es ou non, sons, ainsi que toutes les applications informatiques pouvant \u00eatre utilis\u00e9es pour exploiter ce site et plus g\u00e9n\u00e9ralement tous les \u00e9l\u00e9ments reproduits ou utilis\u00e9s sur le site sont prot\u00e9g\u00e9s par les lois en vigueur en mati\u00e8re de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Ils sont la propri\u00e9t\u00e9 enti\u00e8re et compl\u00e8te de l\u2019\u00e9diteur ou de ses partenaires. Toute reproduction, repr\u00e9sentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces \u00e9l\u00e9ments, y compris les applications informatiques, sans le consentement \u00e9crit pr\u00e9alable de l\u2019\u00e9diteur, est strictement interdite. Le fait que l\u2019\u00e9diteur n\u2019engage pas de poursuites d\u00e8s qu\u2019il a connaissance de ces utilisations non autoris\u00e9es ne signifie pas qu\u2019il accepte ces utilisations et renonce \u00e0 toute poursuite judiciaire.<\/p>\n
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ARTICLE 4 \u2013 GESTION DU SITE<\/p>\n
Pour la bonne gestion du site, l\u2019\u00e9diteur peut \u00e0 tout moment :<\/p>\n
\u2013 suspendre, interrompre ou limiter l\u2019acc\u00e8s \u00e0 tout ou partie du site, r\u00e9server l\u2019acc\u00e8s au site ou \u00e0 certaines parties du site \u00e0 une cat\u00e9gorie sp\u00e9cifique d\u2019utilisateurs Internet ;<\/p>\n
\u2013 supprimer toute information pouvant perturber le fonctionnement du site ou contrevenir aux lois nationales ou internationales ;<\/p>\n
\u2013 suspendre le site afin d\u2019effectuer des mises \u00e0 jour.<\/p>\n
<\/p>\n
ARTICLE 5 \u2013 RESPONSABILIT\u00c9S<\/p>\n
La responsabilit\u00e9 de l\u2019\u00e9diteur ne peut \u00eatre engag\u00e9e en cas de d\u00e9faillance, panne, difficult\u00e9 ou interruption de fonctionnement, emp\u00eachant l\u2019acc\u00e8s au site ou \u00e0 l\u2019une de ses fonctionnalit\u00e9s.<\/p>\n
Le mat\u00e9riel de connexion au site que vous utilisez rel\u00e8ve de votre enti\u00e8re responsabilit\u00e9. Vous devez prendre toutes les mesures appropri\u00e9es pour prot\u00e9ger votre \u00e9quipement et vos propres donn\u00e9es, en particulier contre les attaques virales via Internet. Vous \u00eates \u00e9galement seul responsable des sites et des donn\u00e9es que vous consultez.<\/p>\n
L\u2019\u00e9diteur ne peut \u00eatre tenu responsable en cas de poursuites judiciaires \u00e0 votre encontre :<\/p>\n
\u2013 en raison de l\u2019utilisation du site ou de tout service accessible via Internet ;<\/p>\n
\u2013 en raison de votre non-respect de ces conditions g\u00e9n\u00e9rales.<\/p>\n
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<\/p>\n
ARTICLE 6 \u2013 LIENS HYPERTEXTES<\/p>\n
La cr\u00e9ation par les utilisateurs de liens hypertextes vers tout ou partie du site est autoris\u00e9e par l\u2019\u00e9diteur. Tout lien doit \u00eatre retir\u00e9 sur simple demande de l\u2019\u00e9diteur.<\/p>\n
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<\/p>\n
ARTICLE 7 \u2013 COLLECTE ET PROTECTION DES DONN\u00c9ES<\/p>\n
Vos donn\u00e9es sont collect\u00e9es par la soci\u00e9t\u00e9 SCA Ch\u00e2teau La Lagune.<\/p>\n
Une donn\u00e9e personnelle d\u00e9signe toute information concernant une personne physique identifi\u00e9e ou identifiable (personne concern\u00e9e) ; une personne identifiable est une personne qui peut \u00eatre identifi\u00e9e, directement ou indirectement, notamment par r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 un nom, un num\u00e9ro d\u2019identification ou \u00e0 un ou plusieurs \u00e9l\u00e9ments sp\u00e9cifiques, propres \u00e0 son identit\u00e9 physique, physiologique, g\u00e9n\u00e9tique, psychique, \u00e9conomique, culturelle ou sociale.<\/p>\n
Les informations personnelles qui peuvent \u00eatre collect\u00e9es sur le site sont principalement utilis\u00e9es par l\u2019\u00e9diteur pour la gestion des relations avec vous, et le cas \u00e9ch\u00e9ant pour le traitement de vos commandes.<\/p>\n
Les donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es sont les suivantes :<\/p>\n
\u2013 Donn\u00e9es de connexion (navigateurs, syst\u00e8me d\u2019exploitation\u2026)<\/p>\n
<\/p>\n
ARTICLE 8 \u2013 DROIT D\u2019ACC\u00c8S, DE RECTIFICATION ET DE SUPPRESSION DE VOS DONN\u00c9ES<\/p>\n
Conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation applicable aux donn\u00e9es personnelles, les utilisateurs disposent des droits suivants :<\/p>\n
\u2013 le droit d\u2019acc\u00e8s : ils peuvent exercer leur droit d\u2019acc\u00e8s, pour conna\u00eetre les donn\u00e9es personnelles les concernant, en \u00e9crivant \u00e0 l\u2019adresse e-mail mentionn\u00e9e ci-dessous. Dans ce cas, avant la mise en \u0153uvre de ce droit, la Plateforme peut demander une preuve de l\u2019identit\u00e9 de l\u2019utilisateur afin d\u2019en v\u00e9rifier l\u2019exactitude ;<\/p>\n
\u2013 le droit de rectification : si les donn\u00e9es personnelles d\u00e9tenues par la Plateforme sont inexactes, ils peuvent demander la mise \u00e0 jour des informations ;<\/p>\n
\u2013 le droit de suppression des donn\u00e9es : les utilisateurs peuvent demander la suppression de leurs donn\u00e9es personnelles, conform\u00e9ment aux lois applicables en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es ;<\/p>\n
\u2013 le droit \u00e0 la limitation du traitement : les utilisateurs peuvent demander \u00e0 la Plateforme de limiter le traitement des donn\u00e9es personnelles conform\u00e9ment aux hypoth\u00e8ses pr\u00e9vues par le RGPD ;<\/p>\n
\u2013 le droit de s\u2019opposer au traitement des donn\u00e9es : les utilisateurs peuvent s\u2019opposer au traitement de leurs donn\u00e9es conform\u00e9ment aux hypoth\u00e8ses pr\u00e9vues par le RGPD ;<\/p>\n
\u2013 le droit \u00e0 la portabilit\u00e9 : ils peuvent demander \u00e0 la Plateforme de leur fournir les donn\u00e9es personnelles qu\u2019ils ont fournies pour les transmettre \u00e0 une nouvelle Plateforme.<\/p>\n
Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant \u00e0 l\u2019adresse suivante<\/p>\n
SCA Ch\u00e2teau La Lagune \u2013 81 Avenue de l\u2019Europe, 33290 LUDON-M\u00c9DOC (France)<\/p>\n
Ou par e-mail, \u00e0 l\u2019adresse suivante : contact@chateau-lalagune.com<\/p>\n
Toutes les demandes doivent \u00eatre accompagn\u00e9es d\u2019une photocopie d\u2019une pi\u00e8ce d\u2019identit\u00e9 valide sign\u00e9e par le demandeur et mentionner l\u2019adresse \u00e0 laquelle l\u2019\u00e9diteur peut contacter le demandeur. Une r\u00e9ponse vous sera alors envoy\u00e9e dans un d\u00e9lai d\u2019un mois suivant la r\u00e9ception de la demande. Ce d\u00e9lai d\u2019un mois peut \u00eatre prolong\u00e9 de deux mois si la complexit\u00e9 de la demande et\/ou le nombre de demandes le n\u00e9cessitent.<\/p>\n
De plus, et depuis la loi n\u00b02016-1321 du 7 octobre 2016, les personnes qui le souhaitent ont la possibilit\u00e9 d\u2019organiser le sort de leurs donn\u00e9es apr\u00e8s leur d\u00e9c\u00e8s. Pour plus d\u2019informations sur le sujet, vous pouvez consulter le site de la CNIL : https:\/\/www.cnil.fr\/.<\/p>\n
Les utilisateurs peuvent \u00e9galement d\u00e9poser une plainte aupr\u00e8s de la CNIL sur le site de la CNIL : https:\/\/www.cnil.fr.<\/p>\n
Nous vous recommandons de nous contacter d\u2019abord avant de d\u00e9poser une plainte aupr\u00e8s de la CNIL, car nous sommes \u00e0 votre disposition pour r\u00e9soudre votre probl\u00e8me.<\/p>\n
<\/p>\n
ARTICLE 9 \u2013 UTILISATION DES DONN\u00c9ES<\/p>\n
Les donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es aupr\u00e8s des utilisateurs sont destin\u00e9es \u00e0 fournir les services de la Plateforme, \u00e0 les am\u00e9liorer et \u00e0 maintenir un environnement s\u00e9curis\u00e9. La base l\u00e9gale du traitement est l\u2019ex\u00e9cution du contrat entre l\u2019utilisateur et la Plateforme. Plus pr\u00e9cis\u00e9ment, les utilisations sont les suivantes :<\/p>\n
\u2013 acc\u00e8s et utilisation de la Plateforme par l\u2019utilisateur ;<\/p>\n
\u2013 gestion du fonctionnement et de l\u2019optimisation de la Plateforme ;<\/p>\n
\u2013 mise en \u0153uvre du support utilisateur ;<\/p>\n
\u2013 v\u00e9rification, identification et authentification des donn\u00e9es transmises par l\u2019utilisateur ;<\/p>\n
\u2013 personnalisation des services en affichant des publicit\u00e9s en fonction de l\u2019historique de navigation et des pr\u00e9f\u00e9rences de l\u2019utilisateur ;<\/p>\n
\u2013 pr\u00e9vention et d\u00e9tection de la fraude, des logiciels malveillants et gestion des incidents de s\u00e9curit\u00e9 ;<\/p>\n
\u2013 gestion des \u00e9ventuels litiges avec les utilisateurs ;<\/p>\n
\u2013 envoi d\u2019informations commerciales et publicitaires, selon les pr\u00e9f\u00e9rences de l\u2019utilisateur ;<\/p>\n
<\/p>\n
ARTICLE 10 \u2013 POLITIQUE DE CONSERVATION DES DONN\u00c9ES<\/p>\n
La Plateforme conserve vos donn\u00e9es pendant la dur\u00e9e n\u00e9cessaire pour vous fournir nos services ou notre support.<\/p>\n
Dans la mesure raisonnablement n\u00e9cessaire ou requise pour satisfaire aux obligations l\u00e9gales ou r\u00e9glementaires, r\u00e9soudre des litiges, pr\u00e9venir la fraude et les abus, ou faire respecter nos conditions g\u00e9n\u00e9rales, nous pouvons \u00e9galement conserver certaines de vos informations si n\u00e9cessaire, m\u00eame apr\u00e8s la fermeture de votre compte ou si nous n\u2019en avons plus besoin pour vous fournir nos services.<\/p>\n
<\/p>\n
ARTICLE 11 \u2013 PARTAGE DE DONN\u00c9ES PERSONNELLES AVEC DES TIERS<\/p>\n
Les donn\u00e9es personnelles peuvent \u00eatre partag\u00e9es avec des entreprises tierces exclusivement dans l\u2019Union europ\u00e9enne, dans les cas suivants :<\/p>\n
\u2013 lorsque l\u2019utilisateur publie, dans les zones de commentaires libres de la Plateforme, des informations accessibles au public ;<\/p>\n
\u2013 lorsque l\u2019utilisateur permet \u00e0 un site web tiers d\u2019acc\u00e9der \u00e0 ses donn\u00e9es ;<\/p>\n
\u2013 lorsque la Plateforme utilise des prestataires de services pour fournir un support utilisateur, des services publicitaires et de paiement. Ces prestataires de services ont un acc\u00e8s limit\u00e9 aux donn\u00e9es de l\u2019utilisateur afin de fournir ces services et sont contractuellement tenus de les utiliser conform\u00e9ment aux dispositions des r\u00e9glementations applicables sur la protection des donn\u00e9es personnelles ;<\/p>\n
\u2013 si la loi l\u2019exige, la Plateforme peut effectuer la transmission de donn\u00e9es pour donner suite aux r\u00e9clamations contre la Plateforme et se conformer aux proc\u00e9dures administratives et judiciaires.<\/p>\n
<\/p>\n
ARTICLE 12 \u2013 OFFRES COMMERCIALES<\/p>\n
Vous pouvez recevoir des offres commerciales de la part de l\u2019\u00e9diteur. Si vous ne le souhaitez pas, veuillez cliquer sur le lien suivant : contact@chateau-lalagune.com.<\/p>\n
Vos donn\u00e9es peuvent \u00eatre utilis\u00e9es par les partenaires de l\u2019\u00e9diteur \u00e0 des fins de prospection commerciale. Si vous ne le souhaitez pas, veuillez cliquer sur le lien suivant : contact@chateau-lalagune.com.<\/p>\n
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Les donn\u00e9es sont conserv\u00e9es et utilis\u00e9es pendant une dur\u00e9e conforme \u00e0 la l\u00e9gislation en vigueur.<\/p>\n
<\/p>\n
ARTICLE 13 \u2013 COOKIES<\/p>\n
Qu\u2019est-ce qu\u2019un \u00ab\u00a0cookie\u00a0\u00bb ?<\/p>\n
Un \u00ab\u00a0cookie\u00a0\u00bb ou traceur est un fichier \u00e9lectronique d\u00e9pos\u00e9 sur un terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) et lu, par exemple, lors de la consultation d\u2019un site web, de la lecture d\u2019un courrier \u00e9lectronique, de l\u2019installation ou de l\u2019utilisation d\u2019un logiciel ou d\u2019une application mobile, quelle que soit la nature du terminal utilis\u00e9 (source : https:\/\/www.cnil.fr\/fr\/cookies-traceurs-que-dit-la-loi).<\/p>\n
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\u2013 Google analytics : permet de mesurer l\u2019audience du site ;<\/p>\n
La dur\u00e9e de vie de ces cookies est de treize mois.<\/p>\n
<\/p>\n
ARTICLE 14 \u2013 PHOTOGRAPHIES ET REPR\u00c9SENTATION DES PRODUITS<\/p>\n
Les photographies des produits, accompagnant leur description, ne sont pas contractuelles et n\u2019engagent pas l\u2019\u00e9diteur.<\/p>\n
<\/p>\n
ARTICLE 15 \u2013 DROIT APPLICABLE<\/p>\n
Les pr\u00e9sentes conditions d\u2019utilisation du site sont r\u00e9gies par le droit fran\u00e7ais et soumises \u00e0 la comp\u00e9tence des tribunaux du si\u00e8ge social de l\u2019\u00e9diteur, sous r\u00e9serve d\u2019une attribution de comp\u00e9tence sp\u00e9cifique r\u00e9sultant d\u2019un texte de loi ou d\u2019une r\u00e9glementation particuli\u00e8re.<\/p>\n
<\/p>\n
ARTICLE 16 \u2013 NOUS CONTACTER<\/p>\n
Pour toute question, information sur les produits pr\u00e9sent\u00e9s sur le site, ou concernant le site lui-m\u00eame, vous pouvez laisser un message \u00e0 l\u2019adresse suivante : contact@chateau-lalagune.com.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
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